Calcul des prospects en urbanisme : point de départ de la mesure

Le prospect peut se définir comme la distance entre une construction et une limite donnée (limite séparative ou alignement de la voie).

Le Chapitre Ier du Code de l’Urbanisme, relatif au contenu du Plan Local d’Urbanisme, propose l’article L. 151-17 du Code de l’Urbanisme, lequel dispose que « Le règlement peut définir, en fonction des circonstances locales, les règles concernant l'implantation des constructions ».

Il s’agit ici donc de définir les règles d’implantations selon chaque zone du Plan Local d’Urbanisme afin d’assurer une harmonie d’implantation et une qualité urbaine, selon les circonstances locales.

Cependant, les règles peuvent différer totalement d’une zone à une autre ou encore d’un règlement de Plan Local d’Urbanisme à l’autre. La différence de terminologie des règles emporte parfois, pour le service instructeur, une application différente d’une règle qui pourtant pourrait sembler identique d’un règlement à l’autre.

Les éléments de constructions semblent également poser des interprétations différentes quant à leur prise en compte dans le calcul des reculs.

Ainsi, quels sont les éléments de construction à prendre en compte dans le calcul d’un retrait par rapport à la voie ou par rapport à la limite séparative ?

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